2013 2012 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1993 1992 1988 1985 1984 1981 1973 1954

2013

Circulaire DGT n°13 du 12/12/13 relative aux travaux d’élagage dans l’environnement des lignes électriques aériennesCirculaire interministérielle n° 11 du 23/10/13 relative à la mise en oeuvre des dérogations aux travaux réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de dix-huit ans

2012

Circulaire DGT/ n° 13 du 9/11/12 relative à la mise en oeuvre de la réforme de la médecine du travail et des services de santé au travail (extraits)Circulaire DGT 2012/ 12 du 09/10/12 relative à la prévention des risques électriques

2011

Circulaire DGT n° 08 du 28/10/11 relative aux accords et plans d'action en faveur de la prévention de la pénibilité prévus à l'article L.138-29 du code de sécurité sociale.Circulaire DGT/2011 02 du 21/01/11 concernant la mise en œuvre du décret 2008-1325 du 15 décembre 2008 relatif à la sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail ainsi qu’à la sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements et l’arrêté du 29 décembre 2010 relatif aux vérifications générales périodiques portant sur les ascenseurs, les monte-charges et certains élévateurs de personnes

2010

Circulaire DGT n° 2010-08 du 26/10/10 relative aux campagnes nationales de contrôle 2011Circulaire du 26/10/10 relative à la mise en œuvre territoriale du plan santé au travail 2010-2014 pour le secteur agricoleCirculaire du 31/08/10 relative au rappel des dispositions réglementaires relatives aux études de sûreté des installations de produits explosifs.Circulaire DGT 2010/07 du 30/07/10 relative à la mise en œuvre territoriale du plan santé au travail 2010-2014 (PST 2)Circulaire n° DSS/SD2C/2010/240 du 01/07/10 relative aux modalités d'application du décret n°2010-244 du 9 mars 2010 relatif à l'indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelleCirculaire DGT/ASN n° 04 du 21/04/10 relative aux mesures de prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisantsCirculaire DGT n° 2010/03 du 13/04/10 relative au contrôle du risque chimique sur les lieux de travail

2009

Circulaire DGT n° 2009-24 du 23/12/09 relative aux campagnes nationales de contrôle 2010Circulaire DGS/EA2 n° 2009-330 du 30/10/09 relative à la campagne 2009-2010 de prévention et d'information sur les risques d'intoxication au monoxyde de carboneCirculaire DGT n° 2009-03 du 12/02/09 précisant la composition des comités régionaux de prévention des risques professionnels

2008

Circulaire DGT n° 2008-09 du 19/06/08 fixant les nouvelles modalités d’attribution du Fonds pour l’amélioration des conditions de travail (FACT)Circulaire DGT n° 2008-05 du 08/04/08 relative à l’entrée en vigueur du nouveau code du travail Circulaire DGT/ASN n° 01 du 18/01/08 relative à l’arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l’exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu’aux règles d’hygiène, de sécurité et d’entretien qui y sont apposées

2007

Circulaire interministérielle n° 2007-53 DGUHC du 30/11/07 relative à l’accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d’habitationCirculaire DGT-DGESCO-DGFAR-DGER n° 2007-10 du 25/10/07 relative à l’âge minimum de délivrance de la dérogation, prévue à l’article R 234-22 du code du travail, pour les élèves inscrits en enseignement professionnel ou technologique.Circulaire DGT n° 01 du 05/02/07 relative à l’application de la santé au travail à destination des salariés et des sites éloignés Circulaire DGT n° 4 du 01/02/07 relative à la délivrance de la dérogation prévue à l’article R. 234-22 du code du travail

2006

Circulaire DHOS/E4 n° 2006-525 du 08/12/2006 relative à la prévention des risques électriques dans des conditions climatiques de grands froidsCirculaire du 29/11/06 relative à l'nterdiction de fumer dans les lieux à usage collectif Circulaire du 24/11/06 concernant la lutte contre le tabagismeCirculaire DGT n° 17 du 21/09/06 relative à l’application du décret n° 79-846 relatif à la protection des travailleurs contre les risques particuliers auxquels ils sont soumis dans les établissements pyrotechniques Instructions DGT/IPE du 21/09/2006Lettre circulaire du 13/07/06 complétant la circulaire du 27/06/2005 relative à la mise en œuvre du décret du 1er/09/2004 et de l’arrêté du 21/12/2004 Circulaire DRT n° 13 du 24/05/06 relative à l’emballage et l’étiquetage des substances et des préparations dangereuses, ainsi qu’à la fiche de données de sécurité (FDS)Circulaire DRT n° 2006-10 du 14/04/06 relative à la sécurité des travailleurs sur les sites à risques industriels majeurs

2005

Circulaire DGS/SD 5 C n° 2005-519 du 23/11/05 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l’autorité sanitaire en cas d’hépatite A aiguëCirculaire DAGEMO/MICAPCOR n° 2005-07 et DRT/MASD-DGEMP/DIDEME n° 2005-200 du 23/11/05 relative à l’inspection du travail dans les industries électriques et gazières : application des dispositions de l’article L. 611-4-1 du code du travailCirculaire DGAS/SD2 n° 2005/425 du 16/09/05 relative à la vaccination contre la grippe dans les établissements médico-sociaux Circulaire DRT n° 2005-08 du 27/06/05 relative à la mise en œuvre du décret du 01/09/2004 et de l’arrêté du 21/12/2004Circulaire DRT n° 2005-7 du 23/06/05 relative à la mise en place des cellules régionales pluridisciplinaires d’appui en matière de santé au travail Circulaire DRT n° 2005-04 du 24/03/05 relative à l’application de l’arrêté du 1er/03/2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage, de l’arrêté du 2/03/2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage et de l’arrêté du 3/03/2004 relatif à l’examen approfondi des grues à tour

2003

Circulaire n° 2003-134 du 08/09/03 modalités d'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs de moins de seize ansCirculaire DGS/SD7C/DGUHC/DDSC n° 2003-114 du 07/03/03 relative aux actions de prévention et de protection des installations de distribution de l'air dans les établissements recevant du public face à une contamination intentionnelle ou accidentelle de nature chimique ou biologique

2002

Circulaire DRT n° 2002-15 du 22/08/02 relative à la durée du travail des jeunes de moins de dix-huit ansCirculaire DRT n° 6 du 18/04/02 pris pour l'application du décret n° 2001-1016 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L. 230-2 du code du travail et modifiant le code du travail

2001

Circulaire du 24/10/01 prise pour l’application de l’arrêté du 10/09/2001 relatif à la formation des secouristes à l’utilisation d’un défibrillateur semi-automatique.Circulaire du 16/10/01 relative à l’implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile Circulaire n° DHOS/P 1 n° 2001-483 du 09/10/01 relative à la formation des représentants titulaires du personnel aux comités techniques d'établissement et aux comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail Circulaire DGS/SD 7 C n° 2001-460 du 24/09/01 relative à la mise en œuvre des dispositions réglementaires relatives aux diagnostics des flocages, calorifugeages et faux plafonds contenant de l'amiante prévues par le décret n° 96-97 modifié du 7/02/1996Circulaire DRP n° 3/2001 et ENSM – n° 1/2001 du 04/01/01 relative auxmodalités d'application de la législation AT/MP en cas d'infection par le virus de l'immuno-déficience humaine (VIH) aux temps et lieu du travail : redéfinition des rôles du service administratif et du service médical

2000

Circulaire DSS/2 C n° 2000-607 du 14/12/00 concernant le dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amianteCirculaire n° 2000-218 du 28/11/00 relative à la protection des agents contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amianteCirculaire n° NORINTE0000240C du 31/10/00 relative à la formation continue des sauveteurs, équipiers-secouristes et formateurs des premiers secours.Circulaire du 22/03/00 relative à l'application du décret n° 2000-278 du 22 mars 2000 complétant le règlement général des industries extractives institué par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980 modifié

1999

Circulaire DRT n° 99/7 du 15/06/99 sur l'application du décret n° 98-1084 du 2/12/1998 relatif aux mesures d'organisation, aux conditions de mise en œuvre et aux prescriptions techniques auxquelles est subordonnée l'utilisation des équipements de travailCirculaire DRT n° 99/1 du 10/02/99 relative au programme d'actions coordonnées de l'inspection du travail pour la prévention des risques professionnels.Circulaire DSS/4 C/DRT/CT 3 n° 99-72 du 8/02/99 relative à la situation des salariées enceintes dont l'exposition à certains agents, procédés ou conditions de travail incompatibles avec leur état de grossesse conduit l'employeur à les dispenser de travail lorsque l'aménagement - ou le changement - du poste ou des conditions de travail est techniquement et objectivement impossible

1998

Circulaire DRT 98/10 du 05/11/98 concernant les modalités d'application des dispositions relatives à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'amianteCirculaire DRT n° 98/2 - DIGEC n° 98/1, du 15/04/98 relative aux priorités et aux modalités d'action de l'inspection du travail dans les centrales électriques et notamment dans les centrales électronucléaires

1997

Circulaire du 12/12/97 prévention des risques d'origine électrique dans le cadre des formations dispensées par les établissements scolairesCirculaire CNAMTS SG/DRP n° 9/97 du 18/02/97 relative au sauvetage secourisme du travail

1996

Circulaire DRT n° 96/6 du 17/04/96 relative au rôle et aux fonctions de l'inspection médicale du travail et de la main-d'œuvre à l'échelon régional

1995

Circulaire DAS/DH/FH 1 n° 95-37 du 11/09/95 relative à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements de santé recevant du publicCirculaire DRT n° 95 - 07 du 14/04/95 relative aux lieux de travail

1993

Lettre-circulaire DRT n°93/25 du 19/11/93 relative à l'application de l'article R. 235-2-11 du Code du travailCirculaire du 04/10/93 relative aux conditions de participation à des opérations de secoursCirculaire n° 93/14 du 18/03/93 prise pour l’application du décret n° 92-158 du 20/02/1992 complétant le code du travail et fixant les prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure (articles R. 237-1 à R. 237-28 du code du travail)

1992

Circulaire DRT 92/23 du 09/11/92 relative à la lutte contre le tabagisme sur les lieux de travail (mise en œuvre du décret n° 92-478 du 29/05/1992)Circulaire du 22 Juillet 1992 relative à l'application du décret n° 92-71 1 du 22 juillet 1992 complétant le règlement général des industries extractives

1988

Circulaire du 06/05/88 relative à l'application du décret n° 88-405 du 21/04/88 relatif à la protection des travailleurs contre le bruit

1985

Circulaire du 09/05/85 relative au commentaire technique des décrets nos 84-1093 et 84-1094 du 7/12/1984 concernant l'aération et l'assainissement des lieux de travailCirculaire du 02/05/85 relative aux missions du médecin du travail à l'égard des salariées en état de grossesse

1984

Circulaire du 11/04/84 relative au commentaire technique des décrets nos 83-721 et 83-722 du 2/08/1983 concernant l'éclairage des lieux de travail

1981

Circulaire n° 283 du 23/04/81 concernant la participation des employeurs aux dépenses déductibles à la formation à la sécurité

1973

Circulaire DM/H n° 1332 du 26/03/73 relative aux mesures de sécurité à observer en ce qui concerne l'installation et l'utilisation des convoyeurs dans les mines et carrières

1954

Circulaire TR 10/54 du 21/12/54 relative aux accidents dus aux pistolets de scellement

Chronologie