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Directives
2009
2004
2003
2002
2000
1991
1990
1983
2009
Directive n° 2009/161/UE du 17/12/09 établissant une troisième liste de valeurs limites indicatives d’exposition professionnelle en application de la directive 98/24/CE du Conseil et portant modification de la directive 2000/39/CE de la Commission
Directive n° 2009/148/CE du 30/11/09 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l’amiante pendant le travail
Directive n° 2009/104/CE du 16/09/09 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
2004
Directive n° 2004/40/CE du 29/04/04 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) (dix-huitième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
2003
Directive n° 2003/122/Euratom du 22/12/03 relative au contrôle des sources radioactives scellées de haute activité et des sources orphelines
Directive n° 2003/18/CE du 27/03/03 modifiant la directive 83/477/CEE du Conseil concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à l'amiante pendant le travail
Directive n° 2003/10/CE du 06/02/03 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (bruit) (dix-septième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
2002
Directive n° 2002/44/CE du 25/06/02 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (vibrations) (seizième directive particulière au sens de l’ article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
2000
Directive n° 2000/39/CE du 08/06/00 relative à l'établissement d'une première liste de valeurs limites d'exposition professionnelle de caractère indicatif en application de la directive 98/24/CE du Conseil concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail
1991
Directive n° 91/382/CEE du 25/06/91 modifiant la directive 83/477/CEE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l'amiante pendant le travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 8 de la directive 80/1107/CEE)
1990
Directive n° 90/641/Euratom du 04/12/90 concernant la protection opérationnelle des travailleurs extérieurs exposés à un risque de rayonnements ionisants au cours de leur intervention en zone contrôlée
Directive n° 90/269/CEE du 29/05/90 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à la manutention manuelle de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires, pour les travailleurs (quatrième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
1983
Directive n° 83/477/CEE du 19/09/83 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l'amiante pendant le travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 8 de la directive 80/1107/CEE)