Dernière mise à jour
01
01
2023
Accueil
Historique
Liens utiles
Accès thématique
Thématiques RGIE
Aérage
Amiante
Atmosphère irrespirable
Bruit
Chantiers chauds
Combustibles liquides
Electricité
Empoussiérage
Entreprise extérieure
Equipements de protection individuelle
Equipements de travail
Explosifs
Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides
Grisou
Moteurs thermiques
Poussières inflammables
Rayonnements ionisants
Règles générales
Travail et circulation en hauteur
Véhicules sur pistes
Vibrations
Thématiques SST
Dispositions générales
Principes généraux de prévention - Document unique
Droits d'alerte et de retrait
Information et formation des travailleurs
Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs
Lieux de travail
Aération et assainissement
Eclairage, insonorisation et ambiance thermique
Sécurité des lieux de travail
Aménagement des postes de travail
Installations électriques
Incendie, Explosion
Installations sanitaires, restauration et hébergement
Equipements de travail et EPI
Conception et mise sur le marché
Utilisation
Levage des charges
Ascenseurs
Travaux temporaires en hauteur
Equipements divers
Equipements de travail mobiles
Appareils à pression
Risques d'exposition particuliers
Risque chimique
Agents Chimiques Dangereux (ACD)
Cancérogène Mutagène Reprotoxique (CMR)
Amiante
Risque biologique
Bruit
Vibrations mécaniques
Rayonnements ionisants
Autres risques
Activités ou opérations particulières
Entreprise extérieure
Bâtiment et génie civil
Manutention manuelle des charges
Ecrans de visualisation
Institutions et Organismes de Prévention
Contrôle
Dispositions relatives à l'Outre-Mer
Accès chronologique
Décret RGIE
Rechercher
Chronologie SST
Nouveautés
Règlements
Directives
Décisions communautaires
Communications
Code minier (extraits)
Lois
Ordonnances
Décrets
Arrêtés
Arrêtés agrément
Circulaires
Instructions
Décisions nationales
Avis nationaux
Guides
Notes
Textes abrogés
Autres textes
Nouveautés
2022
2021
2020
2019
2018
2022
Décret n° 2022-1485 du 28/11/22 relatif à la prévention des risques miniers, au régime des travaux miniers ou de stockage souterrain ainsi qu'aux garanties financières propres à ces activités
2021
Décret n° 2021-1838 du 24/12/21 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière de règles générales et portant abrogation de dispositions relatives à la police des carrières
Arrêté du 24/12/21 relatif aux registre et plans à établir et tenir à jour dans les mines et abrogeant plusieurs arrêtés relatifs aux règles générales dans les industries extractives
Décret n° 2021-1839 du 24/12/21 modifiant le décret 2010-1394 du 12 novembre 2010 relatif aux prescriptions applicables à certaines exploitations de mines et aux installations de gestion des déchets inertes et des terres non polluées résultant de leur fonctionnement
Arrêté du 08/10/21 portant agrément d'un organisme pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières (Société APSE)
Arrêté du 08/10/21 portant agrément d'un organisme pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières (Association CPIA)
Arrêté du 07/07/21 portant agrément d'un organisme pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières (Société PREVENCEM)
Arrêté du 07/07/21 portant agrément d'un organisme pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières (Société SARL AGEOX)
Décret n° 2021-902 du 06/07/21 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière d'équipements de travail
Arrêté du 06/07/21 abrogeant plusieurs arrêtés relatifs aux équipements de travail dans les industries extractives
Décret n° 2021-336 du 29/03/21 portant simplification dans le domaine de la santé et de la sécurité des travailleurs dans les mines et carrières
2020
Décret n° 2020-1529 du 07/12/20 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière d’électricité
Arrêté du 07/12/20 modifiant l’arrêté du 19 avril 2012 relatif aux normes d’installation intéressant les installations électriques des bâtiments destinés à recevoir des travailleurs et abrogeant divers arrêtés relatifs à l’électricité dans les industries extractives
2019
Arrêté du 08/11/19 abrogeant plusieurs arrêtés relatifs aux rayonnements ionisants dans les industries extractives
Décret n° 2019-1158 du 08/11/19 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière de rayonnements ionisants
Décret n° 2019-735 du 16/07/19 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et aux carrières en matière de travail et circulation en hauteur
Arrêté du 26/06/19 relatif à la surveillance individuelle de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants
Arrêté du 26/06/19 portant agrément des experts auxquels le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou le comité social et économique peuvent faire appel
Arrêté du 11/06/19 fixant la liste complémentaire des travaux dangereux dans les mines et carrières pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention
Décret n° 2019-574 du 11/06/19 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et aux carrières en matière d’entreprises extérieures
2018
Arrêté du 22/11/18 abrogeant certaines dispositions relatives aux véhicules sur piste dans les industries extractives
Décret n° 2018-1022 du 22/11/18 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière d'utilisation et de règles de circulation d'équipements de travail mobiles et abrogeant le titre « véhicules sur piste » du règlement général des industries extractives
Arrêté du 11/10/18 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières
Décret n° 2018-878 du 11/10/18 modifiant le décret n° 2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains
Décret n° 2018-434 du 04/06/18 portant diverses dispositions en matière nucléaire
Décret n° 2018-437 du 04/06/18 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants
Décret n° 2018-438 du 04/06/18 relatif à la protection contre les risques dus aux rayonnements ionisants auxquels sont soumis certains travailleurs