Certaines catégories d’équipements font l’objet de prescriptions spécifiques pour leur l’utilisation.
Le code du travail et ses arrêtés d’application définissent des obligations pour les machines à amenage manuel des pièces à travailler ou à déplacement manuel des outillages, les équipements pour lesquels il existe un risque de rupture ou d'éclatement, les machines et appareils portatifs pour emploi à la main, les meules, etc.
Dispositions spécifiques aux industries extractives
Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre III : Équipements de travail et moyens de protection > Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection > Chapitre IV : Utilisation des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise sur le marché > Section 1 : Prescriptions techniques communes
Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre III : Équipements de travail et moyens de protection > Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection > Chapitre III : Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle > Section 3 : Utilisation et maintenance des équipements de travail
Certaines catégories d’équipements font l’objet de prescriptions spécifiques pour leur l’utilisation.
Le code du travail et ses arrêtés d’application définissent des obligations pour les machines à amenage manuel des pièces à travailler ou à déplacement manuel des outillages, les équipements pour lesquels il existe un risque de rupture ou d'éclatement, les machines et appareils portatifs pour emploi à la main, les meules, etc.