Au-delà des règles communes à l’ensemble des équipements de travail, les appareils de levage et leurs accessoires font l’objet de dispositions particulières au sein du code du travail. En particulier, certains d’entre eux nécessitent une autorisation de conduite.
Le titre Travail et Circulation en Hauteur du RGIE définit des mesures réglementaires particulière pour les élévateurs utilisés pour l’élévation des personnes.
Le titre Equipements de travail du RGIE comporte une sous section consacrée à ces équipements ainsi que des arrêtés d’application
| Dispositions issues du code du travail | Dispositions spécifiques aux industries extractives |
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Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre III : Équipements de travail et moyens de protection > Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection > Chapitre III : Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle > Section 5 : Dispositions particulières applicables aux équipements de travail servant au levage de charges
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Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Equipements de travail (Abrogé depuis le 8 juillet 2021) > Section 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail > Sous section 3 : Mesures complémentaires applicables aux équipements de travail servant au levage des charges Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Travail et circulation en hauteur - Abrogé depuis le 18 juillet 2019 |
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Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre III : Équipements de travail et moyens de protection > Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection > Chapitre III : Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle > Section 7 : Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements de travail mobiles ou servant au levage de charges
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Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Equipements de travail (Abrogé depuis le 8 juillet 2021) > Section 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail > Sous section 3 : Mesures complémentaires applicables aux équipements de travail servant au levage des charges Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Equipements de travail (Abrogé depuis le 8 juillet 2021) > Section 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail > Sous section 2 : Mesures complémentaires concernant l’utilisation d’équipement de travail mobiles, automoteurs ou non |
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Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre III : Équipements de travail et moyens de protection > Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection > Chapitre III : Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle > Section 10 : Dispositions particulières applicables aux ascenseurs et équipements de travail desservant des niveaux définis à l'aide d'un habitacle.
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Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre III : Équipements de travail et moyens de protection > Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection > Chapitre IV : Utilisation des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise sur le marché > Section 2 : Prescriptions complémentaires pour le levage de charges et le levage et le déplacement des travailleurs
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Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Equipements de travail (Abrogé depuis le 8 juillet 2021) > Section 2 : Prescriptions techniques applicables pour l'utilisation des équipements de travail > Sous section 3 : Mesures complémentaires applicables aux équipements de travail servant au levage des charges |
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Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre III : Équipements de travail et moyens de protection > Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection > Chapitre IV : Utilisation des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise sur le marché > Section 4 : Prescriptions complémentaires pour les équipements de travail desservant des niveaux définis à l'aide d'un habitacle.
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