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2023
Le Titre Equipements de Protection Individuelle du RGIE a été abrogé par le décret n°2019-574 du 11 juin 2019.
Ce décret a été complété par l’arrêté du 11 juin 2019 fixant la liste complémentaire des travaux dangereux dans les mines et carrières pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention.
| Code du travail > Partie Législative > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre I : Dispositions générales > Titre Ier : Champ et dispositions d'application > Chapitre unique > Section 1 : Champ d'application |
| Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre III : Équipements de travail et moyens de protection > Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection |
| Décret n° 2019-574 du 11/06/19 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et aux carrières en matière d’entreprises extérieures |
Les dispositions générales en matière d’utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelles figurent dans le code du travail et concernent le choix, la mise en œuvre, le maintien en état de conformité et la vérification des équipements.
Pour l’utilisation des équipements de travail et des EPI, l’employeur doit mettre en place un certain nombre de mesures de prévention, dont notamment :
Plusieurs catégories d’équipements sont soumises à des réglementations qui leur sont spécifiques. Certaines d’entre elles font l’objet d’une thématique au sein du site : levage des charges, ascenseurs… Les autres sont traités dans le thème « Equipements divers »