Travail et circulation en hauteur

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Le Titre Travail et circulation en hauteur du RGIE a été abrogé par le décret n°2019-735 du 16 juillet 2019

Thèmes liés

Thématiques SST > Equipements de travail et EPI > Utilisation > Equipements divers

Thématiques SST > Lieux de travail > Sécurité des lieux de travail

Thématiques SST > Equipements de travail et EPI > Utilisation > Travaux temporaires en hauteur

Thématiques SST > Equipements de travail et EPI > Utilisation > Levage des charges

Dispositions applicables

Code du travail > Partie Législative > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre I : Dispositions générales > Titre Ier : Champ et dispositions d'application > Chapitre unique > Section 1 : Champ d'application

Décret n° 2021-1838 du 24/12/21 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière de règles générales et portant abrogation de dispositions relatives à la police des carrières

Anciennes dispositions

Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives

Est abrogé par Décret n° 2021-902 du 06/07/21 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière d'équipements de travail

Est abrogé par Décret n° 2019-735 du 16/07/19 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et aux carrières en matière de travail et circulation en hauteur

Est abrogé par Décret n° 2019-574 du 11/06/19 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et aux carrières en matière d’entreprises extérieures

Arrêté du 30/11/01 fixant les conditions de vérification des équipements de travail utilisés pour le levage de charges, l’élévation de postes de travail ou le transport en élévation de personne (ET-2-A, art. 9, § 1, § 3 et § 6) (Abrogé)

Est abrogé par Arrêté du 06/07/21 abrogeant plusieurs arrêtés relatifs aux équipements de travail dans les industries extractives