Ces équipements font l’objet de dispositions particulières au sein du code du travail. En particulier, certains d’entre eux nécessitent une autorisation de conduite.

L’Equipement de travail mobile est défini par le Titre Equipements de travail du RGIE comme un équipement pouvant se déplacer par ses propres moyens ou tracté ou poussé.

Dans les industries extractives, les équipements de travail mobiles qui, outre leur fonction de déplacement sont appelés à remplir une fonction de travail à poste fixe sont, pour l’ensemble des parties de ces équipements nécessaires à l’exercice de cette fonction de travail à poste fixe, soumis aux dispositions applicables aux équipements de travail fixes.

Seront, par exemple, considérés comme travaillant à poste fixe les mineurs continus, les rouilleuses, les appareils de foration, les boulonneuses, les purgeuses, les pelles mécaniques, les roues pelles ; en revanche les haveuses intégrales et les rabots seront considérés comme des équipements de travail mobiles pour l’exercice de leur fonction de travail.

Les convoyeurs sont considérés comme des équipements de travail fixes pour l’ensemble de leurs parties nécessaires pour assurer le transport des produits.

Le Titre Equipements de travail du RGIE définit, au-delà des règles d’organisation et de mise en œuvre communes à tous les équipements de travail, des mesures complémentaires concernant l’utilisation d’équipement de travail mobiles, automoteurs ou non.