(JO n° 279 du 30 novembre 1991)
NOR : INTE9100463A
Texte modifié par :
Arrêté du 29 juin 2001 (JO n° 195 du 24 août 2001)
Arrêté du 24 mai 2000 (JO n° 133 du 9 juin 2000)
Arrêté du 3 juin 1992 (JO n° 136 du 13 juin 1992)
Vu
Le ministre de lintérieur et le ministre délégué à la santé,
Vu le décret n° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours,
Arrêtent :
(Arrêté du 29 juin 2001, article 1er)
Titre I : De la formation de base
Chapitre I : Organisation et déroulement de la
formation
Article 1er de larrêté du 8 novembre 1991
(Arrêté du 29 juin 2001, article 1er)
La formation aux premiers secours a pour objet lacquisition des savoirs et
savoir-faire nécessaires à la bonne exécution des gestes destinés à préserver
lintégrité physique dune victime avant sa prise en charge par les services
de secours.
Article 2 de larrêté du 8 novembre 1991
(Arrêté du 29 juin 2001, article 1er)
La formation aux premiers secours est dispensée au sein des organismes
habilités, des associations nationales agréées pour les formations aux premiers secours
et de leurs représentations départementales, qui font appel en tant que de besoin à des
médecins, des instructeurs de secourisme et des moniteurs des premiers
secours.
Article 3 de larrêté du 8 novembre 1991
(Arrêté du 29 juin 2001, article 1er)
Cette formation, essentiellement pratique, est effectuée à partir de
démonstrations, de lapprentissage des gestes et de mise en situation
daccidents simulés. Le programme comprend quatre parties dont les intitulés
figurent à lannexe I du présent arrêté.
Le guide national de référence, joint en annexe
II du présent arrêté, constitue la base de la formation aux premiers secours. Il
peut être consulté auprès des préfets de chaque département, service
interministériel de la défense et de la protection civile.
Article 4 de larrêté du 8 novembre 1991
(Arrêté du 29 juin 2001, article 1er)
Lattestation de formation aux premiers secours est dun modèle
conforme à celui figurant à lannexe III
du présent arrêté. Elle est délivrée, sur la proposition du moniteur responsable de
la session, par le directeur de lorganisme public habilité ou le président de
lassociation agréée ayant assuré la formation, au candidat qui a participé
activement à lensemble de la formation. Elle fait lobjet dun
enregistrement sous la responsabilité de lorganisme public habilité ou de
lassociation nationale agréée.
Chaque association nationale agréée dépose son modèle dattestation
auprès du ministre chargé de la sécurité civile.
Chapitre II : Examen du brevet national des
premiers secours
Article 5 de larrêté du 8 novembre 1991
(Arrêté du 3 juin 1992, article 1er)
Tout candidat au brevet national des premiers secours présente, un mois au moins avant
la date de lexamen, une demande écrite mentionnant ses nom, prénoms, date et lieu
de naissance et adresse, à laquelle il joint :
- la copie de son attestation de formation aux premiers secours ;
- sil est mineur, lautorisation des parents ou des personnes investies de
lautorité parentale.
Aucun délai nest fixé pour le dépôt des dossiers des candidats
effectuant leur service national.
Article 6 de larrêté du 8 novembre 1991
Lexamen pour lobtention du brevet national des premiers secours comporte
une seule épreuve portant sur un cas concret. Le candidat est jugé sur son aptitude à
analyser la situation présentée et à y réagir, ainsi que sur lexécution des
gestes de premiers secours adaptés à la détresse.
Sont déclarés admis les candidats ayant fait preuve dun comportement
satisfaisant tant sur lanalyse de la situation que dans le choix et la technique des
gestes effectués.
Sont ajournés ceux dont le comportement risque de conduire à laggravation de
laccident ou de létat de la victime ou encore est susceptible de nuire à
leur sécurité, à celle de la victime ou à celle des tiers.
Article 7 de larrêté du 8 novembre 1991
La délibération du jury suit immédiatement les épreuves. Une attestation de
réussite, visée par le président du jury, est remise aux candidats admis. Ce document
fait foi jusquà la délivrance du brevet national des premiers secours.
Titre II : De la formation aux activités de premiers
secours en équipe
Chapitre I : Organisation et déroulement de la
formation
Article 8 de larrêté du 8 novembre 1991
La formation aux activités de premiers secours en équipe a pour objet
lacquisition des connaissances nécessaires pour être admis au sein dune
équipe structurée, hiérarchisée, dotée dun matériel adapté et appelée à
participer aux secours organisés sous le contrôle des autorités publiques. Elle est
sanctionnée par le certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe.
Article 9 de larrêté du 8 novembre 1991
Le programme de cette formation comprend dix modules, dont les intitulés, les
objectifs et la durée figurent à lannexe IV
du présent arrêté.
La formation est donnée sous la direction dun médecin qui assure notamment:
- un rôle de conseiller auprès des moniteurs ;
- le contrôle des gestes enseignés ;
- la conformité au programme et aux orientations pédagogiques.
Cette formation est dispensée à des groupes de douze auditeurs au maximum.
Chaque groupe est conduit conjointement par deux titulaires du brevet national de
moniteur de secourisme, du certificat de formation aux activités de premiers secours en
équipe et de la carte officielle en cours de validité.
Chapitre II : Examen du certificat de
formation aux activités de premiers secours en équipe
Article 10 de larrêté du 8 novembre 1991
Le préfet fixe les dates des sessions dexamen du certificat de formation aux
activités de premiers secours en équipe, désigne les centres dexamen où se
déroulent les épreuves et arrête la composition des jurys. Il convoque les candidats.
Article 11 de larrêté du 8 novembre 1991
(Arrêté du 3 juin 1992, article 2)
Tout candidat au certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe
présente, un mois au moins avant la date de la session dexamen, une demande écrite
mentionnant ses nom, prénoms, date et lieu de naissance et adresse, à laquelle il joint
:
- la copie de son brevet national des premiers secours ;
- sil est mineur, lautorisation des parents ou des personnes investies de
lautorité parentale.
Aucun délai nest fixé pour le dépôt des dossiers des candidats
effectuant leur service national.
Article 12 de larrêté du 8 novembre 1991
Chaque candidat est jugé sur son aptitude à :
- analyser le risque et réagir devant une situation de détresse ;
- pratiquer les gestes de premiers secours et utiliser le matériel adapté à la
détresse ; - participer à laction dune équipe.
Lexamen pour lobtention du certificat de formation aux activités de
premiers secours en équipe comporte deux épreuves pratiques :
- une épreuve individuelle, dune durée de quinze minutes environ, permettant
dapprécier la connaissance des gestes et du matériel et portant sur le programme
des modules E2, E6, E7, E8, E9, E10; une des actions à accomplir au cours de cette
épreuve porte obligatoirement sur le programme du module E9 ; - une épreuve collective, retraçant les conditions de fonctionnement dune équipe
de quatre membres au moins, dune durée de une heure environ, portant sur le
programme des modules E2, E3, E4, E5, E10 et permettant dapprécier le comportement
et la technique de chaque candidat.
Sont déclarés admis les candidats ayant fait preuve, dans chacune des épreuves,
dun comportement personnel satisfaisant tant dans lanalyse de situation que
dans le choix et la technique des gestes effectués.
Sont ajournés ceux dont le comportement personnel au cours dune épreuve risque
de conduire à laggravation de létat des victimes, compromet
lefficacité de laction collective ou est susceptible de nuire à leur
sécurité, à celle de la victime, à celle de léquipe ou à celle des tiers.
Article 13 de larrêté du 8 novembre 1991
La délibération du jury suit immédiatement les épreuves. Une attestation de
réussite, visée par le président du jury, est remise aux candidats admis. Ce document
fait foi jusquà la délivrance du certificat de formation aux activités de
premiers secours en équipe.
Chapitre III : Organisation et déroulement
du recyclage
Article 14 de larrêté du 8 novembre 1991
(Arrêté du 24 mai 2000, article 9)
Abrogé
Article 15 de larrêté du 8 novembre 1991
(Arrêté du 24 mai 2000, article 9)
Abrogé
Article 16 de larrêté du 8 novembre 1991
(Arrêté du 24 mai 2000, article 9)
Abrogé
Article 17 de larrêté du 8 novembre 1991
(Arrêté du 24 mai 2000, article 9)
Abrogé
Article 18 de larrêté du 8 novembre 1991
Larrêté du 15 avril 1978 relatif à lenseignement des gestes
élémentaires de survie, larrêté du 15 avril 1978 relatif au brevet national de
secourisme et larrêté du 15 avril 1978 relatif à la mention ranimation sont
abrogés.
Article 19 de larrêté du 8 novembre 1991
Les règles demploi et de formation des pisteurs-secouristes demeurent régies
par les dispositions du décret n° 79-869 du 5 octobre 1979.
Article 20 de larrêté du 8 novembre 1991
Le directeur de la sécurité civile est chargé de lexécution du présent
arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 novembre 1991.
Le ministre de lintérieur,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la sécurité civile,
J. LEBESCHU
Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J.-F. GIRARD
Annexe I : Modules de formation de base aux premiers
secours
(dix heures environ pour un groupe de dix à douze participants)
B 1. Protéger, alerter
Savoir protéger du sur-accident et transmettre lalerte aux services de secours
et de soins.
Savoir interpréter les signaux dalerte aux populations.
Objectifs :
Protection: immédiate et adaptée.
Protéger: soi-même; le blessé ou le malade; les tiers des dangers et risques
environnants, notamment du sur-accident.
Alerte: rapide et précise.
Pour diminuer les délais de mise en uvre de la chaîne de secours et de soins.
Tout retard et toute imprécision peuvent encourir à laggravation des risques
existants et de létat de chaque victime.
Connaissance des signaux dalerte aux populations.
(Durée: trente à quarante-cinq minutes.)
B 2. Dégagements durgence
Savoir quand et comment déplacer une victime en cas durgence.
Objectifs :
Savoir reconnaître les situations qui imposent un dégagement ou un déplacement
immédiat de la victime.
Savoir le faire avec un risque mesuré pour soi-même ou pour la victime.
(Durée: trente à quarante-cinq minutes.)
B 3. Bilan et surveillance
Savoir observer létat des fonctions vitales.
Savoir reconnaître et apprécier les signes dune détresse vitale.
Objectif :
- Après avoir écarté le risque de sur-accident, il faut évaluer en moins de trente
secondes environ létat des trois fonctions vitales pour agir immédiatement en
conséquence (cf. modules B4 à B10) :- la fonction nerveuse ;
- la fonction ventilatoire, après sêtre assuré de la liberté des voies
aériennes ; - la fonction circulatoire, avec prise du pouls carotidien.
- En attendant les secours :
- surveiller lévolution de létat de ces fonctions (que des gestes aient
été entrepris ou non) ; - recueillir le maximum de renseignements afin de les transmettre avec précision aux
secours organisés lors de leur arrivée.
- surveiller lévolution de létat de ces fonctions (que des gestes aient
(Durée: trente à quarante-cinq minutes.)
B4. Hémorragies
Savoir agir devant une hémorragie visible.
Objectifs :
- Savoir reconnaître une hémorragie externe ou extériorisée.
- Connaître la conduite à tenir et savoir pratiquer les gestes adaptés.
(Durée: quarante-cinq minutes à une heure.)
B5. Victime inconsciente
Conduite à tenir devant une personne inconsciente et qui ventile: libération des
voies aériennes sans matériel.
Objectifs :
- Connaître les risques encourus par une personne inconsciente (obstruction des voies
aériennes par chute de la langue en arrière, hémorragie faciale, vomissement, corps
étranger, etc.). - Savoir explorer et dégager les voies aériennes.
- Savoir mettre la victime en position latérale de sécurité (P.L.S.).
(Durée: quarante-cinq minutes à une heure.)
B6. Détresse ventilatoire
Savoir reconnaître une détresse ventilatoire.
Savoir pratiquer :
- la libération des voies aériennes ;
- la ventilation artificielle sans matériel ;
- la méthode de désobstruction selon Heimlich.
Objectifs :
Savoir reconnaître une détresse ventilatoire.
Savoir pratiquer sans matériel :
- la désobstruction des voies aériennes ;
- une ventilation artificielle efficace.
(Durée: de une heure un quart à une heure et demie.)
B7. Arrêt cardio-ventilatoire
Savoir reconnaître un arrêt cardio-ventilatoire.
Savoir pratiquer une ventilation artificielle associée à un massage cardiaque externe
efficace.
Objectifs :
Savoir reconnaître le signe essentiel de cette détresse: labsence de pouls
carotidien.
Savoir pratiquer la ventilation artificielle associée à un massage cardiaque externe
(M.C.E.).
(Durée: une heure.)
B8. Malaises
Savoir agir en présence dune personne consciente présentant un malaise.
Objectifs :
Savoir apprécier la gravité dun malaise en fonction des signes et de leur
évolution.
Savoir adapter la conduite à tenir devant un malaise supposé grave ou non en
attendant lavis dun médecin.
(Durée: trente à quarante-cinq minutes.)
B9. Plaies et brûlures
Savoir agir devant une plaie ou une brûlure.
Objectifs :
- Connaître la nature des dangers les plus fréquents :
- dune plaie ;
- dune brûlure.
- Savoir différencier :
- une plaie simple dune plaie grave ;
- une brûlure simple dune brûlure grave.
- Savoir agir devant :
- une plaie simple ;
- une plaie grave ;
- une brûlure simple ;
- une brûlure grave.
(Durée: quarante-cinq minutes à une heure.)
B10. - Atteinte traumatique des os et articulations
Savoir suspecter une atteinte traumatique des os et des articulations.
Savoir agir en conséquence.
Objectifs :
Savoir suspecter latteinte probable du squelette.
Savoir agir en conséquence.
(Durée: quarante-cinq minutes à une heure.)
Annexe II : Grille de contrôle (A.F.P.S.)
La grille à lentête de lorganisme ou de lassociation comprend
obligatoirement :
1° Les renseignements relatifs à lauditeur.
Nom, prénoms.
2° Les renseignements concernant la session :
Lieu ;
Date douverture (jour, mois, année) ;
Nom et prénom du formateur.
3° Le suivi du candidat, module par module :
- Présence (oui/non impératif) ;
- Parfaite acquisition gestuelle des techniques (oui/non impératif) ;
- Participation lors de cas concret comme :
- Sauveteur (a fait preuve dun comportement adapté) ;
- Victime simulée ;
- Transmetteur de lalerte.
- Comportement global :
- a) Participation ;
- b) Initiative ;
- c) Confiance en soi ;
- d) Connaissance de ses limites.
Une plage Observations permet de noter toute information utile et en particulier
lorganisation dune session de rattrapage en cas dabsence ou de
non-validation dun module.
4° Lappréciation finale du moniteur qui conditionne lobtention de
lattestation :
Apte ;
Inapte.
Annexe III
Les attestations de formation aux premiers secours sont conformes au modèle ci-après;
elles ne comportent pas de bandeau, frise ou tout autre motif, ou dévocation des
couleurs nationales, susceptibles de provoquer une confusion avec un titre ou diplôme
NOM DE LASSOCIATION NATIONALE AGREEE OU DE LORGANISME PUBLIC HABILITE
Nom de lassociation départementale affiliée (ou entité départementale pour
les organismes publics sil y a lieu) Siège social (ou adresse) Agréée (ou
habilitée) sous le n°......
Attestation de formation aux premiers secours
(Délivrée en application des articles 1e et 3 du décret n° 91-834 du 30
août 1991)
Je soussigné, président de (ou titre du signataire habilité pour
......................................................
a suivi avec succès une session de formation aux premiers secours, du.......
et lui délivre la présente attestation.
Le formateur,
Le président de lassociation
ou le représentant légal
de lorganisme public habilité,
N°......
Nota. - Cette attestation, délivrée sous la responsabilité du signataire,
sanctionne lacquisition des gestes de premiers secours. Elle permet, si
nécessaire, à son titulaire daccéder à lexamen du brevet national des
premiers secours.
Annexe IV : Modules de formation aux activités de
premiers secours en équipe
(Quarante-huit heures environ pour un groupe de dix à douze participants)
E1. Léquipe de secouristes
Savoir ce quest une équipe de secouristes. Place des équipes de secouristes
dans les plans de secours.
Objectifs :
Prendre conscience de la nécessité dêtre à plusieurs pour pouvoir réaliser
certaines techniques.
Percevoir la nécessité de lexistence dun chef pour coordonner
lexécution de ces techniques.
Comprendre la nécessité et lavantage dutiliser du matériel.
Percevoir le rôle dune équipe au travers dexemples vécus.
Connaître succinctement lorganisation des secours en France et pouvoir y être
intégré.
(Durée: deux heures de formation pour un groupe de dix à douze personnes.)
E2. Bilan
Savoir, dans le cadre de lintervention dune équipe
- analyser la situation et ses risques;
- effectuer un bilan complet
- transmettre les données recueillies.
Objectifs :
Savoir apprécier une situation, en évaluer les risques évolutifs et prendre les
mesures de protection adaptées.
Savoir apprécier létat dune ou plusieurs personnes présentant un trouble
pouvant aller jusquà menacer la vie.
Savoir transmettre les informations précises et détaillées aux services concernés
lors des différentes étapes de lintervention.
Savoir, dans lattente dun renfort et après avoir réalisé les gestes
salvateurs, assurer la surveillance de chaque victime.
(Durée: quatre heures environ.)
E3. Dégagements durgence
Savoir dégager une victime en urgence et la mettre en position dattente.
Objectifs :
Savoir apprécier, devant une situation donnée, la nécessité ou non dun
dégagement en urgence.
Savoir mesurer les risques de lintervention envisagée pour la victime, pour
léquipe et agir en conséquence.
Savoir pratiquer le dégagement en urgence, pour soustraire la victime à un danger
imminent et éviter le sur-accident.
Savoir placer la victime dans la position nécessitée par son état et ses lésions.
Savoir apprécier lévolution de létat dune victime.
(Durée: deux heures environ.)
E4. Relevages
Savoir relever une victime.
Objectifs :
Savoir relever et poser une victime sur un matériel de portage adapté, en la
maintenant dans la position la plus appropriée où elle a été mise au préalable en
fonction de son état.
Savoir pratiquer le maintien de laxe tête-cou-tronc sans traction.
(Durée: huit heures environ.)
E5. Brancardages
Savoir brancarder une victime du lieu de laccident jusquau véhicule de
transport.
Objectifs :
Savoir choisir les meilleures techniques de brancardage en fonction du nombre de
brancardiers, du terrain et de létat des victimes.
Savoir pratiquer laide à la marche et le brancardage improvisé.
(Durée: douze heures environ.)
E6. Hémorragies, plaies, brûlures
Savoir agir, avec du matériel, devant une hémorragie, une plaie ou une brûlure.
Objectifs :
Savoir reconnaître une hémorragie externe ou extériorisée et savoir pratiquer les
gestes en utilisant le matériel adapté.
Savoir reconnaître la gravité dune plaie ou dune brûlure et savoir agir
en utilisant le matériel adapté.
(Durée: trois heures environ.)
E7. Liberté des voies aériennes
Savoir libérer les voies aériennes avec et sans matériel.
Objectifs :
- Savoir reconnaître les situations qui imposent le maintien ou le rétablissement de la
liberté des voies aériennes, qui nécessitent lutilisation de matériel. - Connaître lintérêt, la mise en uvre de ces techniques et de ces
matériels (canule oro-pharyngée, aspirateurs, etc.) et les dangers liés à leur emploi.
(Durée: trois heures environ.)
E8. Ventilation artificielle avec matériel
Savoir pratiquer la ventilation artificielle avec matériel.
Objectifs :
Savoir quand et comment utiliser de manière efficace les appareils manuels de
ventilation artificielle.
(Durée: trois heures environ.)
E9. Oxygénothérapie, massage cardiaque externe
Savoir utiliser loxygène chez une victime en détresse et pratiquer la
ventilation artificielle associée à un massage cardiaque externe en équipe.
Objectifs :
Savoir quand réaliser cette administration doxygène.
Savoir préparer, mettre en uvre, réaliser et surveiller ladministration
doxygène chez une victime, par inhalation ou par insufflation.
Savoir pratiquer efficacement, à plusieurs, la ventilation artificielle avec matériel
et oxygène, associée à un massage cardiaque externe.
(Durée: cinq heures environ.)
E10. Immobilisations
Savoir utiliser le matériel dimmobilisation pour une atteinte traumatique de
lappareil locomoteur:
Objectifs :
Savoir suspecter les lésions de lappareil locomoteur et connaître leurs
complications éventuelles.
Connaître lintérêt que présente une immobilisation.
Savoir réaliser correctement une immobilisation.
(Durée: six heures environ.)