(JO 6 décembre 1977)
Vus
Le ministre de la santé et de la sécurité sociale et le ministre du travail,
Vu les articles L.424 nouveau et L.431 modifié du Code de la sécurité sociale;
Vu l'arrêté du 26 mars 1968 relatif à la prévention des accidents provoqués par
les fours à mazout utilisés dans les industries et commerces de l'alimentation;
Vu les dispositions générales de prévention relatives aux générateurs de chaleur
fonctionnant au gaz utilisés dans les industries alimentaires, adoptées par la caisse
régionale d'assurance maladie du Sud-Est le 27 octobre 1972 après avis de ses cinq
comités techniques régionaux et homologuées par le directeur régional du travail et de
la main-d'oeuvre de la circonscription Provence-Côte d'Azur-Corse le 21 novembre 1973;
Vu les dispositions générales de prévention relatives aux fours industriels
chauffés soit au fuel, soit au gaz utilisés dans les industries non alimentaires,
adoptées le 4 février 1975 par la Caisse régionale d'assurance maladie Rhône-Alpes
après avis de ses cinq comités techniques régionaux et homologuées par le directeur
régional du travail et de la main-d'oeuvre de la circonscription Rhône-Alpes le 3 mars
1975;
Vu la lettre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
en date du 19 juillet 1976 demandant à l'initiative du comité technique nationale des
industries et commerces de l'alimentation et du comité technique central de coordination
que les dispositions générales susvisées soient étendues à l'ensemble du territoire.
Arrêtent :
Article 1er de l' arrêté 3 novembre 1977
Les dispositions générales annexées au présent arrêté, adoptées par les Caisses
régionales d'assurance maladie du Sud-Est et Rhône-Alpes, modifiées et refondues avec
les dispositions générales jointes à l'arrêté susvisé du 26 mars 1968 par le comité
technique national des industries et commerces de l'alimentation et le comité technique
central de coordination sont, dans les conditions prévues à l'article L.431 (2e alinéa)
du Code de la sécurité sociale, étendues à l'ensemble du territoire.
Article 2 de l' arrêté 3 novembre 1977
L'arrêté susvisé du 26 mars 1968 est abrogé.
Article 3 de l' arrêté 3 novembre 1977
Le directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé et de la sécurité
sociale et le directeur des relations du travail au ministère du travail sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au
Journal officiel de la République française.
Annexe : Dispositions générales relatives à la sécurité des
fours chauffés au moyen d'un combustible liquide ou gazeux
Article 1er
Champ d'application
Les présentes dispositions générales s'appliquent à tous les établissements
utilisant des fours chauffés au moyen d'un combustible liquide ou gazeux pour leurs
fabrications industrielles ou artisanales.
Elles visent exclusivement les risques d'incendie ou d'explosion résultant de l'emploi
d'un combustible liquide ou gazeux, quel que soit le comburant utilisé : air, oxygène ou
leurs mélanges.
Elles ne s'appliquent pas :
- Aux installations dépourvues d'enceinte de combustion;
- Aux fours chauffés par combustion catalytique, sans flamme, des combustibles visés;
- Aux fours à atmosphère contrôlée;
- Aux fours dont le volume de l'enceinte de combustion unitaire est inférieur à 200
litres.
Article 2
Dispositifs de sectionnement
Chaque four ou ensemble de chambres de combustion doit être équipé d'une vanne
manuelle de sectionnement ou d'un dispositif équivalent, disposée en un endroit
accessible à tout moment et visiblement signalée permettant de l'isoler de manière
efficace de l'alimentation principale en combustible.
Chaque brûleur et chaque dispositif d'allumage à combustible ou veilleuse, lorsque le
brûleur en comporte un, doivent être équipés d'un dispositif individuel de coupure de
l'alimentation en combustible.
Le dispositif de sectionnement doit porter visiblement les indications indélébiles de
fermeture et d'ouverture.
Article 3
Mesures spécifiques aux combustibles liquides
L'alimentation des fours en combustible liquide doit être amenée par pompage à
partir d'un réservoir placé en contrebas par rapport au brûleur pour éviter tout
écoulement accidentel du combustible dans le four.
Dans les cas particuliers dans lesquels l'alimentation se fait par gravité à partir
d'une nourrice, celle-ci doit être munie d'un tuyau de trop-plein de section double de
celle du tuyau d'alimentation et ramenant le liquide dans le réservoir.
Article 4
Canalisations
Les canalisations d'arrivée du combustible, situées sur le four, doivent être
agencées de manière à en permettre l'accès facile, notamment pour leur entretien, et
à les protéger contre les chocs éventuels.
Elles doivent être implantées ou protégées de manière à éviter que le
combustible soit porté à des températures excessives.
Leurs raccords, joints et accessoires, doivent être adaptés à la nature du
combustible utilisé et résister aux températures qu'ils peuvent atteindre en service.
Article 5
Brûleurs
Les brûleurs doivent être conçus et construits, ou équipés de dispositifs
convenables, de manière à interdire toute entrée du combustible dans leurs tuyauteries
d'alimentation en comburant.
Ils doivent être adaptés aux conditions d'utilisation du four, à la nature et à la
pression du combustible employé.
Dans les conditions normales d'utilisation, leur allumage doit être aisé et sûr.
Leur marche doit être stable dans tout le domaine de réglage prévu de la puissance
thermique du four.
Article 6
Sécurité d'exploitation
Quel que soit le mode d'exploitation du four (manuelle, semi-automatique ou
automatique), toutes mesures doivent être prises de manière à :
- a) Éviter, au moment de la mise à feu et des réallumages, l'accumulation, dans la
chambre de combustion et ses prolongements, d'une quantité de combustible imbrûlé qui
pourrait y former avec l'air un mélange explosible capable de déflagrer au contact d'une
source d'inflammation. - b) Interdire, lors de la mise en marche, l'admission du combustible lorsque :
- Les conditions normales d'alimentation en combustible ne sont pas assurées;
- Les conditions normales d'alimentation en comburant ne sont pas assurées;
- L'évacuation normale des fumées n'est pas assurée;
- Le prébalayage du four n'est pas achevé, si le four est équipé du dispositif
correspondant; - Le brûleur n'est pas, s'il est mobile, en position normale de service.
- c) Arrêter, lors de l'exploitation et dans les délais les plus brefs, l'admission du
combustible lorsque : - La flamme du brûleur s'éteint accidentellement;
- Les conditions prévues en b se détériorent.
Lorsque le four est allumé manuellement, l'opérateur chargé de le faire doit
obligatoirement pourvoir observer la flamme du brûleur et, le cas échéant, de son
brûleur pilote associé.
Article 7
Consignes d'exploitation
La conduite de fours doit être confiée à un personnel compétent, dûment instruit.
Des consignes simples et précises établies à partir des instructions du constructeur
doivent être portées à la connaissance du personnel de conduite et affichées
visiblement et en permanence soit dans la zone du four, soit à son poste de commande,
s'il en comporte un.
Article 8
Dérogations
Des dérogations pourront être accordées après justification par les Caisses
régionales d'assurance maladie.
Commentaires
1. Généralités
Les fours chauffés au moyen d'un combustible liquide ou gazeux comportent le risque
essentiel de l'accumulation, dans la chambre de combustion et/ou ses prolongements, et en
l'absence de flamme, d'une quantité notable de combustible imbrûlé qui, en mélange
avec l'air, peut exploser en présence d'une source d'inflammation (généralement une
tentative d'allumage ou de réallumage).
La nature et les propriétés du combustible mis en oeuvre exigent, pour une combustion
régulière et sans incidents, un certain nombre de conditions préalables telles que la
pression pour le gaz, la filtration, la mise en température et la pulvérisation pour les
liquides ainsi que la quantité correcte de comburant pour les deux, généralement
définies par le constructeur des brûleurs, et qui, lorsqu'elles ne sont pas
scrupuleusement respectées, risquent de créer des situations anormales favorisant cette
accumulation dangereuse de combustible imbrûlé dans l'installation. Les mesures
efficaces destinées à empêcher celle-ci, en toutes circonstances, forment le fondement
essentiel de la sécurité d'exploitation des fours.
Les commentaires ci-après sont destinés à développer les principes de base
énoncés dans les dispositions générales et à donner quelques indications sur les
moyens pratiques essentiels garantissant la sécurité d'exploitation.
2. Définitions
2.1. Four :
La désignation " four " comprend toutes les installations de chauffe dont le
but est de soumettre, dans leur laboratoire, des objets (produits à traiter) à l'action
de la chaleur pendant le temps qu'il faut et à la température voulue pour obtenir, dans
le produit à traiter ou à sa surface, la transformation recherchée. Les bains de sels
ou de métaux fondus sont assimilés aux produits à traiter.
2.2. Brûleur :
Le brûleur est l'ensemble des éléments assurant la mise en présence du comburant et
du combustible ainsi que la combustion de ce dernier.
2.3. Combustibles :
Ce sont les produits, liquides ou gazeux, dont la combustion, au nez du brûleur et en
présence d'air, d'oxygène ou de leurs mélanges (comburant), sert à chauffer le
laboratoire du four.
Les combustibles liquides sont essentiellement constitués par les diverses variétés
de fuel (ou de mazout).
Les combustibles gazeux, comprenant les gaz manufacturés, les gaz de raffinerie, le
gaz naturel, les gaz liquéfiés de pétrole, etc., et leurs mélanges entre eux, avec un
autre gaz ou avec l'air, sont distribués par canalisations publiques, livrés en
bouteille, ou issus de procédés internes propres à l'usine.
3. Commentaires concernant l'article 1er
(Champ d'application)
Les dispositions générales ne s'appliquent pas :
- 3.1 Aux fours à chauffage par combustion catalytique sans flamme car l'absence de
flamme, réputée pour conférer à ce moyen de chauffage une sécurité accrue,
nécessite néanmoins des mesures particulières de sécurité pour pallier les risques
spécifiques à ce mode de combustion. - 3.2 Aux fours à atmosphère contrôlée, surtout utilisés en métallurgie, dans
lesquels l'emploi de gaz dits de conditionnement comme l'hydrogène, l'oxyde de carbone,
l'ammoniac, etc., pose des problèmes de sécurité particuliers, différents de ceux qui
résultent de l'utilisation de combustibles liquides ou gazeux.
4. Commentaires concernant l'article 2
(Dispositif de sectionnement)
Le dispositif de sectionnement, qui peut être une vanne manuelle ou une vanne
automatique à réarmement manuel, a pour but de pouvoir isoler complètement le four de
son alimentation en combustible :
4.1. En temps normal, lors d'arrêts prolongés.
4.2. À l'occasion des arrêts nécessités par l'entretien ou la
réparation d'une partie quelconque de l'installation dans laquelle une arrivée fortuite
de combustible pourrait créer un risque (canalisations, organes de commande, de
régulation ou de sécurité, chambre de combustion et ses prolongements). Cet isolement
est particulièrement important dans le cas de combustibles gazeux.
4.3. En cas d'incident notable sur le four, rendant difficile l'accès
à ce dernier.
Lorsque le dispositif est une vanne manuelle, celle-ci doit être munie d'une clé ou
d'un volant inamovible.
Lorsque le dispositif est une vanne automatique à réarmement manuel, celle-ci doit
être à sécurité positive : le manque d'énergie motrice (courant électrique, air
comprimé, etc.) doit provoquer sa fermeture, son ouverture ne pouvant être obtenue que
par une intervention manuelle.
Son efficacité d'isolement peut être renforcée dans les installations de grande
puissance thermique chauffées au gaz, lorsqu'il est constitué, par exemple, par deux
vannes automatiques disposées en série, le tronçon intermédiaire pouvant être mis en
communication avec l'atmosphère extérieure par un évent asservi à ces vannes.
5. Commentaires concernant l'article 4
(Canalisations)
5.1. Le choix des matériaux mérite une attention particulière quant
à leur résistance au combustible véhiculé par les canalisations.
5.2. Comme de nombreuses installations complexes utilisent
simultanément plusieurs fluides (gaz, fuel, air comprimé, vapeur, etc.), il est
recommandé d'identifier les canalisations, conformément au code de couleurs
conventionnelles de la norme AFNOR-X-09100.
5.3. Mesures particulières relatives aux canalisations de fuel :
comme la viscosité correcte du fuel est essentielle pour un bon fonctionnement du
brûleur, il convient d'éviter, par une implantation et une protection convenables des
canalisations, l'exposition du fuel à des températures extrêmes : trop élevées,
celles-ci risquent d'entraîner une vaporisation partielle, une décomposition, ou même
une carbonisation du combustible; trop basses, elle risquent d'accroître sa viscosité ou
même de provoquer son figeage, modifiant ainsi le débit de fuel et nuisant à la
qualité de sa pulvérisation. On veillera à réchauffer par un traçage les portions de
canalisations où le fuel risque de stagner pour y éviter son figeage. Ces mesures
particulières ne visent pas les tubulures du préchauffeur utilisant la chaleur radiante
de la flamme.
6. Commentaires concernant l'article 5
(Brûleurs)
6.1. Les rampes de brûleurs, constituées de plusieurs éléments
individuels branchés sur le même conduit d'alimentation d'une manière telle qu'ils ne
puissent être ni isolés, ni réglés séparément, sont à considérer comme brûleur
unique. L'interallumage sûr de ces éléments doit être assuré.
6.2. Allumage : selon le type, l'importance et la destination du
four, l'énergie de mise à feu est fournie aux brûleurs par :
Un allumeur à étincelles ou un brûleur pilote qui lui est associé.
Une torche manuelle.
La solution à préférer est celle de l'allumeur ou du brûleur pilote associé.
Le brûleur pilote et, éventuellement, l'allumeur à étincelles peuvent en général
être :
À fonctionnement permanent, du type veilleuse, et restant en service pendant toute la
durée de marche du brûleur
ou
À fonctionnement limité à l'allumage et s'éteignant dans un délai fixé à l'avance,
la flamme du brûleur étant établie ou non.
6.3. Stabilité de la flamme : elle est essentielle pour la
sécurité de fonctionnement de l'installation. Dans les cas des brûleurs à puissance
thermique fixe, elle est déterminée une fois pour toutes par la conception et la
construction du brûleur et par les paramètres d'alimentation, fixes eux-mêmes. Par
contre, dans le cas de brûleurs à puissance thermique réglable, il est plus important
d'en connaître les limites. Si le constructeur du brûleur ne les a pas indiquées, il
est recommandé :
De les déterminer expérimentalement en faisant varier la puissance thermique du
brûleur, les débits d'air et de combustion étant maintenus dans le rapport optimal
fixé par le constructeur, et
De les matérialiser par des butées, si elles n'existent pas, pour éviter qu'une
intervention impropre ne fasse passer le réglage du brûleur dans le domaine
d'instabilité de sa flamme.
Il convient également de contrôler la sensibilité de la flamme aux variations
transitoires de débit pouvant être provoquées par la fermeture ou l'ouverture rapide
des vannes d'alimentation d'une installation à plusieurs brûleurs ainsi qu'au
fonctionnement des registres de fumées.
La stabilité de la flamme du brûleur doit être assurée indépendamment de son allumeur
ou de son brûleur pilote associé.
6.4. Purge de l'injecteur du brûleur dans le cas du fuel : lorsque le
brûleur reste exposé, après son extinction normale, à la chaleur radiante de la
chambre de combustion qui risque de provoquer la vaporisation partielle, la décomposition
ou la carbonisation du fuel résiduel encore contenu dans l'injecteur, donc l'obstruction
partielle ou totale de ce dernier, il est recommandé de procéder à la purge du brûleur
après sa mise à l'arrêt. Cette opération a pour but de maintenir l'injecteur dans un
état suffisant de propreté garantissant un redémarrage sûr du brûleur. Elle se fait
à l'aide de fluide de pulvérisation, l'allumeur étant en service pour consumer le
résidu de fuel expulsé de l'injecteur. Cette mesure est superflue lorsque le brûleur,
du type déboitable, est retiré de la chambre de combustion immédiatement après son
arrêt.
7. Commentaires concernant l'article 6
(Sécurité d'exploitation)
7.1. Généralités :
Les principes énoncés dans l'article 6
se traduisent en pratique par une séquence d'opérations effectuées et vérifiées pas
à pas dans un ordre chronologique immuable. Les contrôles successifs, consistant à
confirmer qu'une opération est en voie d'exécution ou qu'un état est atteint dans de
bonnes conditions, permettent le passage à l'opération suivante.
Quel que soit le mode de conduite du four, la sécurité d'exploitation dépend du
respect absolu de la séquence et des conditions à satisfaire successivement : en
conduite manuelle ou semi-automatique, les interventions humaines nécessaires doivent
faire l'objet de consignes précises dont le respect doit être exigé ; en conduite
automatique, les asservissements et interverrouillages convenables dont est équipé le
four assurent les contrôles nécessaires et l'exécution des différentes opérations
dans l'ordre chronologique fixé une fois pour toutes dès que la mise en route est
induite.
7.2. Vérifications préliminaires :
De manière générale, tout démarrage à froid, après un arrêt prolongé du four,
et notamment lorsque celui-ci a fait l'objet de travaux de réparation ou d'entretien,
devrait être précédé d'une inspection soignée de l'installation et portant en
particulier sur les points suivants :
Absence de personnes, corps étrangers, combustibles, etc., dans la chambre de combustion
et ses prolongements;
Fermeture convenable de toutes les trappes de visite de l'installation;
Positionnement convenable des brûleurs et de leurs éléments associés, notamment de
leur allumeur;
État et fonctionnement des registres de fumées.
7.3. Cas d'arrêt verrouillé de l'admission de combustible
Pour éviter le fonctionnement (mise en route ou redémarrage en service) impropre d'un
brûleur dans des conditions d'insécurité, son admission de combustible doit être
maintenue ou mise à l'arrêt verrouillé par les circonstances suivantes :
Absence de flamme au démarrage;
Extinction de la flamme en cours de service (une tentative immédiate de réallumage peut
être tolérée dans le cas du fuel, mais son échec doit entraîner l'arrêt
verrouillé);
Anomalie de l'alimentation en combustible : pression pour le gaz et le fuel, température
et pulvérisation pour le fuel;
Anomalie de l'alimentation en air de combustion;
Anomalie de l'évacuation des fumées;
Manque de prébalayage;
Anomalie de la surveillance de flamme, notamment la simulation de cette dernière;
Manque d'énergie de commande : sa restauration ne doit, en aucun cas, provoquer un
déverrouillage intempestif;
Déclenchement par un limiteur de sécurité de l'installation chauffée;
Action d'urgence de l'opérateur;
Brûleur en position déboîtée dans le cas des appareils montés sur la porte de la
chambre de combustion.
Nota. - Dans le cas des fours à allumage manuel équipés de brûleurs à air induit,
le prébalayage ne peut être effectué avant l'allumage; il est alors recommandé de
procéder à l'allumage porte de four ouverte et d'installer un dispositif empêchant
l'arrivée de combustible sur le four arrêté porte fermée.
7.4. Cas particulier de l'extinction de la flamme pendant le
fonctionnement
Si la flamme du brûleur s'éteint pour une raison quelconque, l'admission du
combustible doit être coupée, comme il vient d'être stipulé au paragraphe 7.3, dans
les délais les plus brefs pour éviter l'accumulation, dans la chambre de combustion, de
combustibles susceptible de déflagrer au contact d'une source d'inflammation, en
général une tentative de réallumage. Cette coupure est impérative dans tous les cas,
sauf lorsque l'enceinte du four est à une température excédent la température
d'auto-inflammation du combustible utilisé, cas dans lequel le combustible s'enflamme
spontanément dès son arrivée dans la chambre de combustion sans s'y accumuler.
Le débit de combustible et le temps s'écoulant entre l'extinction et la coupure de
l'admission déterminent la quantité de combustible imbrûlé pouvant s'accumuler dans la
chambre de combustion.
Il est donc impossible de fixer, pour tous les types de fours et de combustibles, ainsi
que pour toutes les puissances thermiques, un délai unique de mise sous sécurité,
c'est-à-dire le temps s'écoulant entre la détection de l'absence de flamme et la
coupure effective de l'admission de combustible. Mais quel que soit le cas, ce délai doit
être assez bref pour que la quantité de combustible admis dans la chambre de combustion
soit assez petite pour ne pas pouvoir y former de mélange explosible. Ces valeurs sont
données en fonction du débit ou de la puissance thermique dans les règles techniques de
sécurité concernant essentiellement les chaudières pour la chauffe au fuel (D. 146) et
pour la chauffe au gaz (D. 156), recommandations de la commission technique du colloque
européen des organismes de contrôle (CEOC) publiées par le groupement des APAVE, dont
il est recommandé de s'inspirer.
7.5. Alarmes :
Dès qu'il y a des contrôles automatiques, il est recommandé de leur adjoindre un
système d'alarmes sonores et optiques combinées.
L'alarme sonore, qui peut être unique, avertit l'opérateur d'une anomalie de
fonctionnement, les alarmes optiques spécialisées permettant de la localiser.
L'alarme sonore devrait pouvoir être arrêtée au moment de l'intervention, tandis que
l'alarme optique spécialisée devrait persister jusqu'à la suppression de l'anomalie
qu'elle a signalée.
8. Commentaires concernant l'article 7
(Consignes d'exploitation)
Elles porteront notamment sur :
La mise en service du four;
Sa surveillance en marche, s'il y a lieu;
Sa mise à l'arrêt;
Son entretien;
Sa sécurité de fonctionnement;
Les mesures à prendre en cas de panne ou d'incident.
En ce qui concerne l'entretien et la révision de l'équipement, l'action efficace de
tous les dispositifs de contrôle et de sécurité dépend de leur réponse effective et
immédiate aux impulsions reçues.
Il est essentiel que ces dispositifs soient maintenus en permanence dans de bonnes
conditions de fonctionnement. Il est recommandé d'établir, en collaboration avec le
constructeur, ou d'après les instructions de ce dernier, un plan de révision et
d'entretien préventif.
Les fréquences d'inspection peuvent, par exemple, être les suivantes pour les
éléments de l'équipement de chauffe d'un four, suivant son degré d'automatisation :
Journellement :
Fonctionnement de la détection de flamme;
Fonctionnement des limiteurs de l'installation chauffée.
Hebdomadairement :
Allumeur ou veilleuse;
Filtres (pour le fuel);
Injecteur du brûleur (pour le fuel).
Mensuellement :
Alimentation en air de combustion;
Évacuation des fumées;
Pressostats;
Thermostats (pour le fuel);
Étanchéité de la vanne d'admission du brûleur.
Semestriellement :
Composants du brûleur;
Composants du système de détection de flamme (lampes, amplificateurs, relais, etc.);
Étalonnage des instruments de mesure;
Canalisations, câblage des dispositifs de sécurité et d'alarme.
Annuellement :
Remplacement des lampes et électrodes du détecteur de flamme;
Remplacement des limiteurs de l'installation chauffée.
De manière générale, toute défectuosité constatée doit être immédiatement
corrigée pour conserver la sécurité d'exploitation du four et le personnel appelé à
effectuer ces révisions doit être d'une compétence suffisante pour juger sainement si
une installation est ou non opérationnelle dans de bonnes conditions de sécurité.