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2023
| Dispositions issues du code du travail | Dispositions spécifiques aux industries extractives |
| Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre I : Dispositions générales > Titre II : Principes généraux de prévention > Chapitre I : Obligations de l'employeur | Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Atmosphère irrespirable |
Les dispositions du titre Atmosphère irrespirable du RGIE s’appliquent aux travaux souterrains des mines et des carrières dans lesquelles l'atmosphère peut devenir irrespirable à la suite d'un événement accidentel. Ce dernier peut être une explosion de grisou ou de poussières inflammables, un incendie, un dégagement instantané de grisou ou d'anhydride carbonique, l'interruption d'un circuit d'air entraînant une accumulation rapide de gaz, une irruption de gaz provenant de vieux travaux, etc.
La principale obligation du titre est d'équiper le personnel susceptible de se trouver environné par une atmosphère irrespirable, d'appareils respiratoires autonomes d’évacuation vis-à-vis de l'atmosphère ambiante.
Le code du travail ne comporte pas d’exigences spécifiques équivalentes, mais la mise à disposition des Equipements de Protection Individuelle fait partie des principes généraux de prévention définis par l’article L 4121-2.