Thématiques SST > Lieux de travail > Aménagement des postes de travail


Principales exigences

Poste de travail : tout endroit occupé par une personne pour l’exécution d’une tâche spécifique.

Au sein du code du travail, les dispositions relatives à l’aménagement des postes de travail, tant pour la conception que pour l’utilisation des lieux de travail, portent sur :

Le Titre Règles Générales du RGIE reprend certaines de ces dispositions et vient les adapter en particulier pour les conditions d’effectifs pour lesquelles un local destiné aux premiers secours est obligatoire.


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Dispositions applicables

Dispositions issues du code du travailDispositions spécifiques aux industries extractives
Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail > Titre II : Obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail > Chapitre V : Aménagement des postes de travailDécret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Règles générales
Code du travail > Partie Réglementaire > Partie IV : Santé et Sécurité au Travail > Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail > Titre I : Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail > Chapitre IV : Sécurité des lieux de travail > Section 4 : Aménagement des lieux et postes de travailDécret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Règles générales
Arrêté du 04/11/93 relatif à la signalisation de sécurité et de santé au travailArrêté du 24/07/95 relatif aux prescriptions minimales pour la signalisation de sécurité et de santé