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Principales exigences

En lien avec les titres Moteurs thermiques et Combustibles Liquides, le titre Véhicules sur Piste a pour objet de prévenir toutes les situations accidentelles liées à l’utilisation de matériel automobile ou remorqué soit sur roues non guidées par un chemin de roulement ferré, à l’exclusion du matériel dit "à bras", soit à chenilles.

La prise en compte de ces risques se traduit pour l’ensemble des installations par :

  • l’information et la formation du personnel, avec délivrance par l’exploitant d’une autorisation de conduite,
  • des pistes suffisamment dimensionnées, correctement entretenues et signalées,
  • un matériel adapté à l’exploitation, conforme aux dispositions constructives (éclairage, freinage) fixées par arrêté, muni de dispositifs spéciaux (cabines protégeant des chutes de pierres, du retournement) en cas de circulation dans des zones de dangers spécifiques, front de taille, verses à stériles, respectant des conditions d’utilisation précises et correctement entretenu.

Des dispositions spécifiques viennent préciser les dispositions communes :

  • dans le cas des exploitations à ciel ouvert : risque de retournement des véhicules ou de chutes d’objet ou de bloc, déclivité de la piste, conditions météorologiques, etc.,
  • et des installations souterraines : coupe-circuit, aménagement des galeries…