Thématiques RGIE > Explosifs

Principales exigences

Le titre Explosifs du RGIE prend en compte des technologies se rapportant notamment :

 - au chargement en chute libre de cartouches d'explosifs dans les mines verticales;

-  à l'emploi d'explosifs en vrac tels que les nitrate-fioul, les gels, les bouillies;

-  au chargement des explosifs par pompage;

 - au chargement pneumatique des explosifs;

-  à l'emploi de détonateurs protégés contre les décharges électrostatiques;

 - à l'amorçage par tubes de transmission de la détonation;

 - au bourrage réduit et au tir sans bourrage;

 - à l'utilisation à front de vérificateurs de circuits électriques de tir.

Sont définies les dispositions relatives à l’entreposage, le transport, la mise en œuvre et le contrôle des produits explosifs. Outre des obligations applicables à l’ensemble des installations de surface et travaux à ciel ouverts, des dispositions spécifiques sont destinées aux travaux souterrains, et notamment à ceux présentant un risque grisouteux ou de poussières inflammables.

En dehors des industries extractives, la mise en œuvre des produits explosifs est régie par :

- le code de la défense pour les agréments et autorisations,

- le code de l’environnement, Installations Classées pour le stockage et l’emploi/fabrication.

Dispositions applicables

Dispositions issues du code du travailDispositions spécifiques aux industries extractives
Circulaire du 31/08/10 relative au rappel des dispositions réglementaires relatives aux études de sûreté des installations de produits explosifs.
Décret n°80-331 du 07/05/80 portant Règlement Général des Industries Extractives > Annexes > Titre : Explosifs
Arrêté du 07/12/99 permettant de déroger, pour l’utilisation des détonateurs électroniques, aux articles 31, paragraphe 3, et 33 du titre « Explosifs » du règlement général des industries extractives
Arrêté du 11/12/92 fixant la procédure de certification des matériels associés à la mise en oeuvre des produits explosifs (Explosifs, première partie, 1 A, art. 7)
Arrêté du 11/12/92 fixant les conditions du tir sans bourrage dans les travaux autres que les travaux souterrains à risque de grisou ou de poussières inflammables (Explosifs, première partie, 1 A, art. 21, paragraphe 2)
Arrêté du 11/12/92 fixant les conditions d’aménagement des entrepôts de produits explosifs dans les travaux souterrains (Explosifs, première partie, 1 A, art. 60, paragraphe 2)
Arrêté du 11/12/92 fixant les conditions d’aménagement des véhicules sur piste utilisés dans les travaux souterrains pour le transport ou la mise en oeuvre de produits explosifs à front des chantiers (Explosifs, première partie, 1 A, art. 64)
Arrêté du 11/12/92 relatif à la mise en œuvre des charges-amorces, des détonateurs à retard et de plusieurs charges dans les mines verticales descendantes pour l’abattage par tranches (Explosifs, première partie, 1 A, art. 18, paragraphe 3, et 19, paragraphe 2)
Arrêté du 11/12/92 fixant les conditions spéciales d’emploi des produits explosifs autorisés dans les travaux souterrains des mines de charbon à risque de grisou ou de poussières inflammables (Explosifs, première partie, 1 A, art. 69, paragraphe 5)
Arrêté du 11/12/92 relatif aux règles auxquelles doivent satisfaire les engins électriques de mise à feu destinés à être utilisés dans les industries extractives (Explosifs, première partie, 1A, art. 7 et 34, paragraphe 1)
Arrêté du 11/12/92 relatif aux règles auxquelles doivent satisfaire les vérificateurs de circuits de tirs destinés à être utilisés dans les industries extractives (Explosifs, première partie, 1A, art. 7 et 32)